Conditions générales de vente

Ces conditions s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.groupemodus.com.

Le site Groupemodus.com est la propriété des Publications Modus Vivendi inc.

1. Commandes

Vous pouvez passer vos commandes :

  • sur Internet : www.groupemodus.com

  • par courriel : [email protected]

  • par téléphone : 514 272-0433

2. Disponibilité des articles

Toutes les commandes sont traitées à partir de nos bureaux; les produits que nous avons en stock sont normalement expédiés en 48 heures en dehors des jours fériés. Les livres que nous ne gardons pas à nos bureaux peuvent être commandés et seront livrés dans un délai de deux à trois semaines, sauf pour les commandes provenant de l’Europe (dont le délai peut être de 2 à 8 semaines). Les Publications Modus Vivendi inc. ne peuvent toutefois pas être tenues responsables du non-respect des délais de livraison affichés.

Lorsqu’un produit commandé n’est plus disponible, le client reçoit un avis par téléphone ou par courriel.

3. Prix

Les prix affichés sur le site www.groupemodus.com sont en dollars canadiens pour les personnes se connectant de l’Amérique du Nord (Canada et États-Unis) et en euros pour les personnes se connectant depuis l’Europe, avant taxe et frais de port. Les livres sont vendus conformément aux dispositions de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre. Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens ou en euros. Pour toute livraison à l’extérieur du Canada, les éventuels frais de douanes et les taxes locales restent à la charge du destinataire.

4. Frais de port

Les frais de port couvrent les frais de préparation et d’emballage, plus l’affranchissement. Ils sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre d’articles commandés et du montant total de la commande, avant taxe et frais de port. Les réductions des frais de port ne sont applicables que pour une seule facture, en aucun cas un client ne pourra combiner le montant de plusieurs commandes pour bénéficier du rabais de livraison.

5. Paiement

Les commandes passées sur le site www.groupemodus.com ou par téléphone doivent être réglées par carte de crédit. Nous acceptons les cartes Visa, MasterCard et American Express.

6. Délai de livraison

Un délai de deux jours ouvrables doit être alloué pour le traitement des commandes concernant les produits en stock à notre entrepôt, auquel il faut ajouter un à trois jours ouvrables en moyenne pour une livraison au Québec. Les Publications Modus Vivendi inc. ne pourront en aucun cas être tenues responsables d’un retard de livraison résultant d’une rupture de stock ou étant attribuable au transporteur.

7. Retour de la marchandise

Les articles fournis par Les Publications Modus Vivendi Inc. sont garantis : ils sont neufs et sans défauts. S’il arrivait qu’un article soit défectueux, endommagé ou ne corresponde pas à ce qui avait été commandé, nous nous engageons à l’échanger ou à effectuer un remboursement, incluant les frais de port, dans les 10 jours suivant la date de livraison. Pour ce faire, l’article doit impérativement être retourné avec le bulletin de livraison ou une copie de la facture d’achat du Groupemodus.com.

Si, pour une autre raison, un client souhaitait retourner un produit acheté sur Groupemodus.com, il pourrait choisir entre un échange ou un remboursement. Le retour devrait par contre être fait dans les 10 jours suivant la date de livraison. Toutefois, dans le cas où le produit ne présenterait aucune défectuosité, le retour serait sujet à des frais d’administration de 10 %, et les frais de port ne seraient pas remboursables. Si le client avait bénéficié de l’offre de livraison gratuite, les frais d’administration atteindraient 20 % du prix de vente de l’article retourné.

8. Sécurité

Nous garantissons que toutes vos transactions effectuées sur notre site sont entièrement sécuritaires. Les informations transmises sont cryptées et ne peuvent être lues durant le transfert à votre institution financière. Vous pouvez donc inscrire vos nom, adresse complète et numéro de carte de crédit en toute sécurité.

Grâce aux solutions de paiement en ligne Stripe et PayPal toutes les transactions effectuées sur le site Groupemodus.com sont sécuritaires.

Le cryptage

Le cryptage est une technique visant à rendre sécuritaires les transactions effectuées par le biais d’un système de paiement public, comme on en trouve sur Internet. Le cryptage a pour but de brouiller les informations de façon à ce qu’on ne puisse déchiffrer, en partie ou en totalité, le message transmis à l’origine.

Le cryptage « verrouille » l’accès aux informations, et le destinataire du message est le seul à posséder la clé permettant d’y accéder.

Protocoles de sécurité

La sécurité comporte, entre autres, deux points : le cryptage et l’intégralité des informations à transmettre. Nous nous assurons que l’information traitée demeure la même que celle qui a été transmise à l’origine. Cette solution fonctionne avec des protocoles fiables afin de respecter un haut niveau d’intégralité.

Confidentialité

Les Publications Modus Vivendi s’engagent à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez uniquement pour exécuter vos commandes.

Lorsque vous passez votre commande, nous devons connaître votre nom, votre courriel, l’adresse à laquelle vous souhaitez recevoir votre commande, le numéro de votre carte de crédit et sa date d’expiration. Cela nous permet de traiter vos commandes et d’en assurer le suivi.

En aucun cas nous ne vendons, commercialisons ou louons à des tiers les informations vous concernant.

N’ayez aucune inquiétude: toutes les informations personnelles que vous êtes susceptible de nous donner sur le site Groupemodus.com sont en sécurité.